Les contrats spéciaux
Schulthess Verlag
ISBN 9783725588008
1600 Seiten, Gebunden/Hardcover
Neuauflage/Nachdruck September 20..
Cette nouvelle édition des Contrats Spéciaux est indispensable pour actualiser votre bibliothèque juridique. Enrichie dun ajout majeur sur le contrat dassurance, cette édition constitue une avancée majeure dans lévolution de louvrage. Elle offre non seulement une version corrigée et enrichie du texte, mais elle préserve aussi les atouts qui ont fait le succès de louvrage: une présentation claire, systématique et exhaustive des contrats spéciaux, complétée par des références essentielles pour approfondir chaque sujet. Sous la direction du Professeur Blaise Carron, avec la collaboration du Professeur Aurélien Witzig, cette 6e édition perpétue lexcellence de cet ouvrage de référence initié par le Professeur Pierre Tercier.
Points forts de la nouvelle édition
Ajout majeur sur le contrat d'assurance
Approche systématique et exhaustive
Contrats traités
Les contrats daliénation: la vente en général; les particularités de la vente dimmeubles; les particularités de quelques ventes spéciales et de léchange; la vente internationale de marchandises; la donation
Les contrats dusage: le bail à loyer; la protection des locataires dhabitations et de locaux commerciaux; le bail à ferme; le prêt et le crédit
Les contrats de travail: le contrat individuel de travail; quelques contrats de travail spéciaux; la convention collective et le contrat-type de travail
Les contrats (de service) de résultat: le contrat dentreprise; le contrat dédition
Les contrats (de service) de moyens: le mandat en général; les mandats spéciaux; quelques institutions apparentées au mandat
Les contrats de transport, de voyage et de dépôt: les contrats de transport; le contrat de voyage à forfait; le contrat de dépôt ordinaire; les dépôts spéciaux
Les contrats de sûreté: le cautionnement; les autres contrats de sûreté
Le contrat dassurance
Les autres contrats aléatoires: le jeu et le pari; les contrats viagers
Les contrats de société
Quelques contrats innommés (aperçu): le crédit-bail (ou leasing financier); le contrat estimatoire; la représentation exclusive; le contrat de licence; le contrat de franchise; le contrat daffacturage; la transaction